SAVEURS LANDAISES (sous toutes formes, caractères ou/et dessins)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SAVEURS LANDAISES (sous toutes formes, caractères ou/et dessins)
Sté des ARMAGNACS CYRANO, EURL
Numéro de dépôt :
3758577
Date de dépôt :
02/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2020
Présentation de la marque SAVEURS LANDAISES (sous toutes formes, caractères ou/et dessins)
Déposée le 2 août 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Sté des ARMAGNACS CYRANO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAVEURS LANDAISES (sous toutes formes, caractères ou/et dessins) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-36 du 10 septembre 2010.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Sté des ARMAGNACS CYRANO domicilié(e) cd 38 La Gare - 40090 - SAINT MARTIN D'ONEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 667 805 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté des ARMAGNACS CYRANO domicilié(e) cd 38 La Gare - 40090 - SAINT MARTIN D'ONEY - France.
La marque SAVEURS LANDAISES (sous toutes formes, caractères ou/et dessins) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758577.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sté des ARMAGNACS CYRANO, EURL - cd 38 La Gare - 40090 - SAINT MARTIN D'ONEY - France - SIREN 490667805
Sté des ARMAGNACS CYRANO - cd 38 La Gare - 40090 - SAINT MARTIN D'ONEY - France
Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36
Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volailles des Landes » et gibier ; extraits de viande ; fruits conservés, congelés, séchés et cuits et asperges conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant de l'indication géographique protégée « Asperges des sables des Landes » ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays des Landes ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ».
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